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Marques déposées par l'association loi 1901 HOSPITALISATION A DOMICILE PIERRE LARMANDE – HAD 37
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HAD 37
Marque expirée - Marque en non vigueur

HAD 37
HOSPITALISATION A DOMICILE PIERRE LARMANDE – HAD 37 ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3592616
Date de dépôt :
01/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2018
HAD 37 de HOSPITALISATION A DOMICILE PIERRE LARMANDE – HAD 37

Présentation de la marque HAD 37

Déposée le 1 août 2008 par l'association loi 1901 HOSPITALISATION A DOMICILE PIERRE LARMANDE – HAD 37 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAD 37 »

Le déposant est l'association loi 1901 HOSPITALISATION A DOMICILE PIERRE LARMANDE – HAD 37 domicilié(e) 16 AVENUE ANDRE AMPERE,37540 SAINT CYR SUR LOIRE - 37540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 240 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOSPITALISATION A DOMICILE PIERRE LARMANDE – HAD 37 domicilié(e) 16 AVENUE ANDRE AMPERE,37540 SAINT CYR SUR LOIRE - 37540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAD 37 est expirée depuis le 1 août 2018.

HOSPITALISATION A DOMICILE PIERRE LARMANDE – HAD 37 a également déposé les autres marques suivantes : HAD DE TOURS , HAD D'INDRE-ET-LOIRE , , HAD INDRE-ET-LOIRE , HAD TOURS


HOSPITALISATION A DOMICILE PIERRE LARMANDE – HAD 37 ASSOCIATION LOI 1901 - 16 AVENUE ANDRE AMPERE,37540 SAINT CYR SUR LOIRE - 37540 - France - SIREN 349240663


HOSPITALISATION A DOMICILE PIERRE LARMANDE – HAD 37 - 16 AVENUE ANDRE AMPERE,37540 SAINT CYR SUR LOIRE - 37540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Formation ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.